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ENSEMBLE 05 - Page 203

  • Conseil municipal de Gap

    Ordre du jour du vendredi 10 octobre 2014

     
    DIRECTION GENERALE DES SERVICES

    - Conseil Municipal : Désignation du secrétaire de séance
    - Approbation du procès-verbal et clôture de la séance du conseil municipal du 20 juin 2014

    DIRECTION GENERALE DES SERVICES

    - Approbation du procès-verbal et clôture de la séance du conseil municipal du 27 juin 2014
    - Convention pour le suivi et l'application des procédures contractuelles de Pays - Année 2014
    - Avenant n°2 : Télétransmission des actes 

    DIRECTION GENERALE DE L'ADMINISTRATION

    FINANCES
    - Décision modificative n°2 au budget général
    - Décision modificative n°1 au budget annexe de l'eau
    - Décision modificative n°1 au budget annexe des parkings
    - Décision modificative n°1 au budget annexe du Quattro
    - Subventions à divers associations et organismes N°4/2014 - Domaine culturel
    - Subventions à divers associations et organismes N°4/2014 - Domaine social
    - Subventions à divers associations et organismes N°4/2014 - Domaine touristique
    - Subventions à divers associations et organismes N°4/2014 - Domaine sportif
    - Subventions à divers associations et organismes N°4/2014 - Domaine de la jeunesse et du développement des quartiers
    - Remise gracieuse – Mise en débet du comptable
    - Intranet de la Fédération des Maires des Villes Moyennes - Cyberservice – Résiliation de l’adhésion

    MARCHES PUBLICS
    - Agenda 21 - Construction du parking de bonne - Marché de travaux de conception-réalisation - Lancement d'une procédure adaptée et approbation du programme technique général
    - Achat de gaz - Groupement de commande - Abandon du CG 05 et du SDIS 05

    CONSEIL DE GESTION
    - Avenant à la convention d'objectif avec l'OT. subvention complémentaire
    - Présentation des rapports de délégations de services publics

    SECURITE DU DOMAINE PUBLIC
    - Remise gracieuse n° 5
    - Remise gracieuse n° 6
    - Mise en place du PV électronique « PVE » - Convention 

    SPORTS
    - Structure Artificielle d'Escalade : convention d'occupation précaire.
    - Convention d'objectif avec le "Gap Hautes-Alpes Athlétisme" - Avenant n°3

    POPULATION
    - Cimetière de Saint-Roch - Rétrocession d’une concession au profit de la commune et de son CCAS
    - Inscription sur les monuments aux morts de Romette du nom d’Amédée Louis ROBERT, mort pour la France 

    CULTURE
    - Centre Municipal Culture et Loisirs : Nouveau tarif
    - Acquisition d'une sculpture de Nicole Brousse : Demande de subvention
    - Schéma Départemental des Enseignements artistiques - Convention d'objectifs année 2014

    DIRECTION GENERALE DES RESSOURCES HUMAINES VIE SOCIALE

    DIRECTION DES RESSOURCES HUMAINES
    - Congrès de l’association nationale des élus en charge du sport - Mandat spécial conféré à M. Daniel GALLAND
    - Réseau des Villes des Alpes de l'année - Mandat spécial conféré à Mme Bénédicte FEROTIN
    - Protection fonctionnelle d'agents de Police Municipale
    - Protection fonctionnelle d'un agent du service des sports

    DIRECTION GENERALE DES SERVICES TECHNIQUES

    VOIRIE
    - Convention de financement des travaux de sécurisation des abords des Routes Départementales hors agglomération 

    URBANISME - AMENAGEMENT
    - Projet de décret portant révision du décret de création de l'Etablissement Public Foncier de PACA - Avis du Conseil Municipal
    - Cession gracieuse - Plaine de Lachaup
    - Cession gracieuse d'un emplacement réservé - Lieu dit Route de la Luye
    - PLU - Convention de partenariat avec le CAUE des Hautes-Alpes

    URBANISME - FONCIER
    - Echange foncier - Plaine de Lachaup SCI Le Rousine
    - Cession foncière - Rue des Lavandins
    - Echange foncier - Quartier Peyre Ossel
    - Cession foncière - Colonel Roux
    - Cession foncière - Quartier de la Garde
    - Cession foncière - Quartier de Pic Ponçon parcelle cadastrée DP 375
    - Cession foncière au profit de la Commune - Quartier de Pic Ponçon parcelle cadastrée DP 370
    - Echange Foncier - Quartier de Pic Ponçon
    - Echange foncier - Quartier des Mannes

    DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE
    - Cession foncière - Parc d'Activités Micropolis 

    EAU POTABLE- Syndicat mixte de la Communauté Locale de l'Eau du Drac Amont (CLEDA) - Modification des statuts

    RELEVES DE DÉCISIONS
    - Relevé des décisions prises par Monsieur le Maire sur délégation du Conseil Municipal 

         
           
               
                 
                 
                 
               

  • Pétition contre la privatisation de l'hydraulique

    L'état est en train de brader les barrages Français payés par les Français. Il s'apprête à livrer la production hydraulique aux spéculateurs privés ce qui ne va faire grimper le prix de l'électricité comme c'est déjà le cas pour le gaz déjà en grande partie privatisé.

    Signez la pétition internet:

    http://www.petitionpublique.fr/?pi=P2014N46821

  • TAFTA: les groupes d'opposition au conseil municipal de Gap, demandent l'adoption d'une motion

    gapM. le maire,
     
    Les groupes Gap avenir, bien vivre à Gap et Tous capables G.A.U.CH.E. vous demandent de soumettre au vote du conseil municipal une motion dans le cadre des questions orales lors de la séance du conseil municipal du 10 octobre prochain à propos du marché transatlantique.
     
    Bien cordialement,
     
    Bernard Jaussaud
    Guy Blanc
    Jean-Claude Eyraud
    Conseillers municipaux de Gap

  • De PACG à Ensemble Pour une Alternative Citoyenne à Gauche 05

     

       

    L'association "Pour alternative citoyenne à gauche" rassemble depuis 2007 des citoyens engagés à gauche et tentant l'invention d'une nouvelle forme d'organisation, plus horizontale et démocratique, à l'image du monde qu'ils souhaitent construire.

    Le mouvement "Ensemble", pour une alternative de gauche, écologiste et solidaire, se fonde pas à pas depuis un an. Au coeur du Front de Gauche, il a la ferme intention de transmettre un souffle citoyen et pluriel à la vie politique. Issu de différentes organisations et de militants aux histoires multiples, il ne fixe pas de priorités entre les alternatives concrètes, les luttes sociales et le temps électorale.

    L'AG de l'association PACG se propose d'acter sa participation à ce mouvement atypique. Tous ceux qui souhaitent ne pas rester immobiles face aux périls qui viennent et qui sont intéresser par cette démarche sont les bienvenus.

    AG statutaire 2014
    De PACG à Ensemble Pour une Alternative Citoyenne à Gauche 05.
    jeudi 9 octobre, Grande salle de la Mutualité, immeuble le Saint Denis, passage Montjoie, de 18h à 22h

  • Entretien avec Etienne Chouard: Transition citoyenne

    Écouter en cliquant sur le lien https://www.youtube.com/watch?v=fgwlCw8M1WE