Collectif de l’EAU de GAP                        Gap le 9 mai 2010
Centre Social du Centre Ville
Rue Pasteur prolongée
05000 GAP
invitation

Chers amis,

Après plusieurs mois de contacts, de réflexions, de propositions, le collectif de l’EAU se transforme en association d’usagers.

EAU SECOURS GAPENCAIS

Pourquoi ?
Nous souhaitons ouvrir notre groupe aux usagers pour que chacun puisse:
- Veiller au respect de la qualité et au juste prix de la distribution de l’eau potable
- Informer, défendre et représenter au mieux les attentes des usagers
- Travailler pour obtenir, la gestion du service de l’eau potable par une Régie municipale.

Nous pensons essentiel qu’un maximum de personnes et de structures se rassemblent pour pouvoir satisfaire ces objectifs.

Nous vous invitons à participer à la 1ère Assemblée Générale de l’association, qui se tiendra le

Jeudi 20 mai 2010
A 20H, salle de la Mutualité
Immeuble ST Denis
Passage Montjoie à GAP

En espérant vivement votre présence et la diffusion de cet événement dans votre réseau.

Cordialement

Le Bureau provisoire
Marie Jo Allemand, Matthieu Alain Launay, Georges GUIOL

L'intercommunalité au cœur des débats au conseil municipal de Gap ce vendredi soir. Le maire Roger Didier a annoncé qu'un schéma d'intégration de la ville dans la communauté de communes de la Vallée de L'Avance était à l'étude. Une intégration qui serait une première étape vers la naissance d'une communauté d'agglomération gapençaise.

Le schéma présenté par Roger Didier se ferait en 3 temps. 1^ère étape : l’intégration de Gap dans la communauté de communes de la Vallée de L’Avance, aux côté de 9 communes dont Chorges et La-Bâtie-Neuve. Deuxièmement : élargissement des compétences. Troisièmement : transformation en communauté d’agglomération, qui pourrait ensuite s’élargir. Mais beaucoup reste à faire. Le projet devra notamment être majoritairement adopté par tous les conseils municipaux. Et puis, il faut que les collectivités s’entendent sur les compétences.

Ce projet pourra être possible à condition que la loi votée par le parlement rabaisse le seuil de la communauté d’agglomération à 30 000 habitants (50 000 initialement). Pour le conseiller municipal du groupe « GAUCHE » Jean-Claude Eyraud, il faudrait justement voir plus large.

En attendant, toute l’opposition a demandé à être associée à la réflexion, à l’image de Jean-Marc Passeron (En Avant Gap) et Bernard Jaussaud.

Si rien n’est encore fait, la Ville de Gap se dit toutefois décidée à aller vite. Avant d’être contrainte par la loi en 2014.

Source Alpes 1

Découvrez ci-dessous l'ordre du jour.

• DIRECTION GENERALE DES SERVICES

- Conseil Municipal : Désignation du Secrétaire de Séance.

• DIRECTION GENERALE DE L'ADMINISTRATION

FINANCES

- Décision Modificative N°1 du budget du Centre Culturel « le Quattro ».
- Subventions à diverses associations et organismes N°3/2010 - Domaine sportif.
- Subventions à diverses associations et organismes N°3/2010 - Domaine éducatif.
- Subventions à diverses associations et organismes N°3/2010 - Domaine quartiers/jeunesse.
- Subventions à diverses associations et organismes N°3/2010 - Domaine culturel.
- Subventions à diverses associations et organismes N°3/2010 - Domaine social.
- Subventions à diverses associations et organismes N°3/2010 - Domaine patriotique.
- Subventions à diverses associations et organismes N°3/2010 - Domaine CUCS.
- Subventions à diverses associations et organismes N°3/2010 - Domaine environnement.
- Subventions à diverses associations et organismes N°3/2010 - Domaine aide aux projets étudiants
- Remise gracieuse des pénalités de retard pour défaut de paiement des taxes, versement et participation d'urbanisme.

CONSEIL DE GESTION

- Budget général : Gestion active de la dette - Remboursement anticipé du prêt O1999/0001.
- Budget Général : Ouvertures de crédits à court terme.
- Garantie d'emprunt : Opération d'acquisition en VEFA  (Vente en l’Etat Futur d’Achèvement)  de 4 logements, Guillaume Farel à Gap.

AFFAIRES JURIDIQUES

- Centre Hospitalier Intercommunal des Alpes du Sud : Conseil de Surveillance. Désignation des membres du Conseil Municipal.

SPORTS

- Convention entre la Ville de Gap, le Conseil Général des Hautes-Alpes et Amaury Sport Organisation pour l'accueil de l'arrivée de la 10ème étape du Tour de France.
- Centre d'Oxygénation de Gap-Bayard : Acquisition d'une moto neige - Demande de subvention.

CULTURE

- Demande de subvention au Département dans le cadre d'un partenariat avec le Lieu Alternatif Protéiforme (LAP) et le Conservatoire : Accueil en résidence d'un compositeur Benjamin Faugloire.
- Signature d'une convention entre l'Inspection Académique et la Ville de Gap : Classes à aménagement Horaire musique.

• DIRECTION GENERALE DELEGUEE AUX RESSOURCES HUMAINES ET A LA VIE SOCIALE

POLITIQUE DE LA VILLE ET DE L'EMPLOI

- Utilisation de la Dotation de Solidarité Urbaine et de Cohésion Sociale pour 2009 – DSUCS.

JEUNESSE ET DEVELOPPEMENT DES QUARTIERS

- Convention entre la Ville de Gap et le Conseil Général : Mise à disposition de locaux publics.

• DIRECTION GENERALE DES SERVICES TECHNIQUES

VOIRIE

- Travaux de sécurisation des abords des routes départementales hors agglomération.
- Marchés publics : Signature du marché des travaux de réfection et création de trottoirs et cheminements piétons.

URBANISME - FONCIER

- Aménagement d'une contre-allée le long de la Route de Veynes : Acquisition d’une parcelle.
- Acquisition d'un terrain en vue de l'aménagement d'une contre-allée pièton-vélo Quartier des Fangerots dans le cadre de la délivrance d'un permis de construire.
- Cession de l'ancienne caserne Pompidou : Désaffectation et déclassement du domaine public de ce bien.
- Cession de l'atelier relais N°10 Quartier de la Justice dans le cadre d'un crédit-bail immobilier avec promesse de vente.

• DIRECTION GENERALE DELEGUEE DU DEVELOPPEMENT DURABLE DES TERRITOIRES ET DE LA COOPERATION INTERCOMMUNALE

DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE

- Cession de lots sur la première tranche de l'extension de la zone des Fauvins.
- Dérogation à la règle du repos dominical.

EAU ET ASSAINISSEMENT

- Schéma Directeur Départemental d'Alimentation en Eau Potable (SDDAEP) : Signature d'une convention avec le Conseil Général des Hautes-Alpes pour la mise à disposition et l'utilisation des données.

ENVIRONNEMENT

- Agenda 21 - Projet territorial de développement durable : Approbation du plan d'actions, validation de la démarche et demandes de subventions.
- Adhésion à l’Association « La Grande Traversée des Alpes ».
- Adhésion à l’Association « Parcs et Jardins de Provence-Alpes-Côte d’Azur ».

• COMPTES-RENDUS DES DECISIONS PRISES PAR LE MAIRE DANS LE CADRE DES DELEGATIONS DE POUVOIRS :

- Mise à disposition d'un logement au bénéfice de M. Boris POUSSOU.

- Mise à disposition d'un agent de catégorie C auprés de l'Association du Personnel Municipal de la Ville de GAP sur une fonction d'animation.

- Renouvellement de la mise à disposition d'un agent de catégorie A auprès de la Régie de MICROPOLIS sur une fonction de direction.

- Renouvellement de la mise à disposition d'un agent de catégorie A auprès du SCOT sur une fonction de direction.

- Marchés à Procédures Adaptées.

• QUESTIONS évoquées à la demande des Conseillers Municipaux.