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Conseil municipal de la ville de Gap du 7 mai 2010

Découvrez ci-dessous l'ordre du jour.

  • DIRECTION GENERALE DES SERVICES

- Conseil Municipal : Désignation du Secrétaire de Séance.

  • DIRECTION GENERALE DE L'ADMINISTRATION

FINANCES

- Décision Modificative N°1 du budget du Centre Culturel « le Quattro ».
- Subventions à diverses associations et organismes N°3/2010 - Domaine sportif.
- Subventions à diverses associations et organismes N°3/2010 - Domaine éducatif.
- Subventions à diverses associations et organismes N°3/2010 - Domaine quartiers/jeunesse.
- Subventions à diverses associations et organismes N°3/2010 - Domaine culturel.
- Subventions à diverses associations et organismes N°3/2010 - Domaine social.
- Subventions à diverses associations et organismes N°3/2010 - Domaine patriotique.
- Subventions à diverses associations et organismes N°3/2010 - Domaine CUCS.
- Subventions à diverses associations et organismes N°3/2010 - Domaine environnement.
- Subventions à diverses associations et organismes N°3/2010 - Domaine aide aux projets étudiants
- Remise gracieuse des pénalités de retard pour défaut de paiement des taxes, versement et participation d'urbanisme.

CONSEIL DE GESTION

- Budget général : Gestion active de la dette - Remboursement anticipé du prêt O1999/0001.
- Budget Général : Ouvertures de crédits à court terme.
- Garantie d'emprunt : Opération d'acquisition en VEFA  (Vente en l’Etat Futur d’Achèvement)  de 4 logements, Guillaume Farel à Gap.

AFFAIRES JURIDIQUES

- Centre Hospitalier Intercommunal des Alpes du Sud : Conseil de Surveillance. Désignation des membres du Conseil Municipal.

SPORTS

- Convention entre la Ville de Gap, le Conseil Général des Hautes-Alpes et Amaury Sport Organisation pour l'accueil de l'arrivée de la 10ème étape du Tour de France.
- Centre d'Oxygénation de Gap-Bayard : Acquisition d'une moto neige - Demande de subvention.

CULTURE

- Demande de subvention au Département dans le cadre d'un partenariat avec le Lieu Alternatif Protéiforme (LAP) et le Conservatoire : Accueil en résidence d'un compositeur Benjamin Faugloire.
- Signature d'une convention entre l'Inspection Académique et la Ville de Gap : Classes à aménagement Horaire musique.

  • DIRECTION GENERALE DELEGUEE AUX RESSOURCES HUMAINES ET A LA VIE SOCIALE

POLITIQUE DE LA VILLE ET DE L'EMPLOI

- Utilisation de la Dotation de Solidarité Urbaine et de Cohésion Sociale pour 2009 – DSUCS.

JEUNESSE ET DEVELOPPEMENT DES QUARTIERS

- Convention entre la Ville de Gap et le Conseil Général : Mise à disposition de locaux publics.

  • DIRECTION GENERALE DES SERVICES TECHNIQUES


VOIRIE

- Travaux de sécurisation des abords des routes départementales hors agglomération.
- Marchés publics : Signature du marché des travaux de réfection et création de trottoirs et cheminements piétons.

URBANISME - FONCIER

- Aménagement d'une contre-allée le long de la Route de Veynes : Acquisition d’une parcelle.
- Acquisition d'un terrain en vue de l'aménagement d'une contre-allée pièton-vélo Quartier des Fangerots dans le cadre de la délivrance d'un permis de construire.
- Cession de l'ancienne caserne Pompidou : Désaffectation et déclassement du domaine public de ce bien.
- Cession de l'atelier relais N°10 Quartier de la Justice dans le cadre d'un crédit-bail immobilier avec promesse de vente.

  • DIRECTION GENERALE DELEGUEE DU DEVELOPPEMENT DURABLE DES TERRITOIRES ET DE LA COOPERATION INTERCOMMUNALE


DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE

- Cession de lots sur la première tranche de l'extension de la zone des Fauvins.
- Dérogation à la règle du repos dominical.

EAU ET ASSAINISSEMENT

- Schéma Directeur Départemental d'Alimentation en Eau Potable (SDDAEP) : Signature d'une convention avec le Conseil Général des Hautes-Alpes pour la mise à disposition et l'utilisation des données.

ENVIRONNEMENT

- Agenda 21 - Projet territorial de développement durable : Approbation du plan d'actions, validation de la démarche et demandes de subventions.
- Adhésion à l’Association « La Grande Traversée des Alpes ».
- Adhésion à l’Association « Parcs et Jardins de Provence-Alpes-Côte d’Azur ».

  • COMPTES-RENDUS DES DECISIONS PRISES PAR LE MAIRE DANS LE CADRE DES DELEGATIONS DE POUVOIRS :

- Mise à disposition d'un logement au bénéfice de M. Boris POUSSOU.

- Mise à disposition d'un agent de catégorie C auprés de l'Association du Personnel Municipal de la Ville de GAP sur une fonction d'animation.

- Renouvellement de la mise à disposition d'un agent de catégorie A auprès de la Régie de MICROPOLIS sur une fonction de direction.

- Renouvellement de la mise à disposition d'un agent de catégorie A auprès du SCOT sur une fonction de direction.

- Marchés à Procédures Adaptées.

QUESTIONS évoquées à la demande des Conseillers Municipaux.

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