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ENSEMBLE 05 - Page 495

  • Fiche de situation financière :du département des Hautes Alpes

    Conseil général.jpgLIRE et ANALYSER les TABLEAUX ELABORES PAR LE MINISTERE DES FINANCES.

    Strate de comparaison : Départements de moins de 250.000 habitants

  • ville de Gap: Conseil municipal du jeudi 17 février

    Questions orales

     


    Plateau de Bayard

     

     L’hôtel restaurant  Garcin sur le plateau de Bayard est à vendre depuis plusieurs mois.

    Il nous semble que cette opportunité d’achat devrait être étudiée par la ville.

    En effet cette propriété pourrait être intégrée dans le patrimoine et servir d’accueil de jour de notre centre d’oxygénation et de lieu de promotion touristique pour le Champsaur/ Valgaudemar et le gapençais. De plus il permettrait un accès intelligent et non dangereux au site de golf et de ski de fond.

     

    Deux classe sous la menace

     

     L’inspecteur d’académie envisage deux nouvelles suppressions de poste à Gap.

    Les écoles concernées seraient Bellevue et Anselme Gras.

    Vous avez reçu les  parents d’élèves.

    Vous avez déclaré en commission éducation, vous en remettre aux chiffres de prévision du nombre d’élèves inscrits présentés par l’inspecteur d’académie, or c’est la mairie qui fait les inscriptions et qui peut fournir les effectifs. Actuellement les enfants de 3 ans scolarisables à Bellevue ne sont pas comptabilisés, pour quelle raison ?

    Qu’envisagez-vous de faire pour vous opposer à ces nouvelles fermetures de postes qui viennent se rajouter à celles que nous connaissons depuis 2008 et particulièrement dans ces deux écoles et qui mettent en danger l’encadrement et le développement des enfants de ces quartiers ?

    Le groupe G.A.U.C.H.E. propose l’adoption d’une motion  (voir projet) afin de s’opposer à cette décision qui est le résultat de la politique du gouvernement de supprimer un fonctionnaire sur deux et l’abandon du service public.

     

    Défense de la desserte ferroviaire des Hautes-Alpes

     

    gapDepuis des mois les citoyens du gapençais s’inquiètent des dysfonctionnements des lignes SNCF desservant  notre département.

    La desserte ferroviaire doit être  améliorée et pérennisée notamment le train de nuit Paris Briançon, cela permet le désenclavement de nos zones rurales et de montagne et l’utilisation modérée de la voiture.

    Le groupe G.AU.C.H.E. propose l’adoption d’une motion  (voir projet) exigeant que la SNCF remplisse ses obligations de service public.

     

     

     Françoise Perroud et Jean-Claude Eyraud

     

  • Conseil Municipal du jeudi 17 février 2011

    27364_100001115076350_6844_n.jpgOrdre du jour

    DIRECTION GENERALE DES SERVICES

    - Conseil Municipal : Désignation du Secrétaire de Séance

    SESSION D’ORIENTATION au cours de laquelle seront examinées les orientations budgétaires et financières pour l’année 2011

    DIRECTION GENERALE DE L'ADMINISTRATION

    FINANCES
    - Subventions à diverses associations et organismes N°2/2011 - Domaine éducatif
    - Subventions à diverses associations et organismes N°2/2011 - Domaine sportif
    - Subventions à diverses associations et organismes N°2/2011 - Domaine culturel
    - Subventions à diverses associations et organismes N°2/2011 - Domaine social

    CONSEIL DE GESTION
    - Foyer des jeunes travailleurs : Subvention d'équipement et Garantie d'emprunt
    - Rapport sur l'état des travaux réalisés au cours de l'exercice 2010, par la Commission Consultative des Services Publics Locaux, conformément à l'article L.1413-1 du Code Général des Collectivités Territoriales
    - Garantie d'emprunts : opération de construction de 15 logements, « Terrain Finet » à Gap, au profit de l'OPH 05
    - Avenant n°1 à la convention passée avec l'Association de développement culturel de Gap et des Hautes-Alpes

    POPULATION
    - Instauration d'une taxe de crémation

    CULTURE
    - Signature d'une convention de partenariat pédagogique entre l'Université de Provence Aix-Marseille I et le conservatoire à rayonnement départemental de Gap

    DIRECTION GENERALE DES RESSOURCES HUMAINES VIE SOCIALE

    DIRECTION DES RESSOURCES HUMAINES
    - Tableau des effectifs
    - Mise en oeuvre des dispositions relatives au service civique
    - Adhésion au comité national d'action sociale (cnas) et son financement


    DIRECTION GENERALE DES SERVICES TECHNIQUES

    VOIRIE
    - Création d'un réseau secondaire d'aménagement cyclable en liaison du fond de vallée : demande de subventions
    - Dénominations de deux voies : Rue des PATURAGES et Allée des HAUTES PLAINES

    BATIMENTS
    - Demande de subventions pour la réalisation d'une étude d'opportunité en vue de la construction d'une chaufferie bois/gaz pour l'abattoir municipal

    FONCIER - GESTION DU PATRIMOINE
    - Renouvellement du bail concernant le local situé place Frédéric Euzières occupé par l'Office de Tourisme

    URBANISME - FONCIER
    - Aménagement du Carrefour Rue Charles Aurouze - Rue de Camargue. Acquisition foncière

    URBANISME - AMENAGEMENT
    - Opération commerciale SARL Zento : cession gracieuse prévue au titre du permis de construire
    - Majoration du volume constructible, résultant du coefficient d'occupation des sols pour la réalisation de programmes de logements comportant des logements locatifs sociaux
    - Urbanisme PLU : possibilité de surseoir à statuer

    SYSTEMES D'INFORMATION ET DES ENERGIES
    - Réalisation d'une étude sur un réseau de chaleur valorisant la récupération d'énergie du stade de glace et utilisant la biomasse : demande de subventions
    - Convention de fonds de concours relative à l'acquisition d'une orthophotographie aérienne sur le département des Hautes-Alpes


    DIRECTION GENERALE DU DEVELOPPEMENT DURABLE DES TERRITOIRES

    DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE
    - Avis du Conseil Municipal sur l'aide financière accordée par le Conseil Général à une entreprise en difficulté

    ENVIRONNEMENT
    - Appel à projets : conception et mise en oeuvre d'un plan climat-énergie territorial (PCET)
    - Valorisation de la forêt de Charance par la création d'outils pédagogiques dans le cadre de l'année internationale de la forêt proclamée par l'ONU : demandes de subventions


    COMPTES-RENDUS DES DECISIONS PRISES PAR LE MAIRE DANS LE CADRE
    DES DELEGATIONS DE POUVOIRS :

    - Relevé des décisions d'attribution des  marchés à procédure adaptée prises par le Maire
    - budget général : réalisation d'un emprunt, d'un montant de 3.000.000.euros, sur une durée de 15 ans, auprès de la Banque Populaire des Alpes
    - budget général : réalisation d'un emprunt, d'un montant de 683.870,50.euros, sur une durée de 5 ans, auprès du Crédit Agricole
    -  budget général : réalisation d'un emprunt, d'un montant de 406.818,40.euros, sur une durée de 3 ans, auprès du Crédit Agricole


    • QUESTIONS évoquées à la demande des Conseillers Municipaux.

     

  • Bal folk

    4 Mars Haute Réso reduit.jpg

  • A vos agendas :

    gapTous les samedis du mois de mars à 15h30, venez encourager les groupes de jeunes musiciens du 05 qui vont s'affronter pour participer à la grande finale du 13 mai au CMCL. Venez nombreux pour les soutenir!
    Mini-concerts à partir de 15h30 dans votre espace culturel. Tremplin coorganisé par l'espace culturel E.Leclerc Gap et le centre artistique Impulse, en partenariat avec le Lap, Athmosphere, Mega Music,et avec le soutien du conseil général des hautes alpes, le service culturel de la ville de Gap et la région PACA.

    Michaël Ciampi
    Resp. Espace Culturel E.Leclerc Gap
    Route des fauvins - 05000 Gap
    Tel : 04.92.52.52.30
    Fax : 04.92.52.52.31
    http://www.espaceculturelleclercgap.com