DIRECTION GENERALE DES SERVICES

- Conseil Municipal : Désignation du Secrétaire de Séance

SESSION D’ORIENTATION au cours de laquelle seront examinées les orientations budgétaires et financières pour l’année 2011

DIRECTION GENERALE DE L'ADMINISTRATION

FINANCES
- Subventions à diverses associations et organismes N°2/2011 - Domaine éducatif
- Subventions à diverses associations et organismes N°2/2011 - Domaine sportif
- Subventions à diverses associations et organismes N°2/2011 - Domaine culturel
- Subventions à diverses associations et organismes N°2/2011 - Domaine social

CONSEIL DE GESTION
- Foyer des jeunes travailleurs : Subvention d'équipement et Garantie d'emprunt
- Rapport sur l'état des travaux réalisés au cours de l'exercice 2010, par la Commission Consultative des Services Publics Locaux, conformément à l'article L.1413-1 du Code Général des Collectivités Territoriales
- Garantie d'emprunts : opération de construction de 15 logements, « Terrain Finet » à Gap, au profit de l'OPH 05
- Avenant n°1 à la convention passée avec l'Association de développement culturel de Gap et des Hautes-Alpes

POPULATION
- Instauration d'une taxe de crémation

CULTURE
- Signature d'une convention de partenariat pédagogique entre l'Université de Provence Aix-Marseille I et le conservatoire à rayonnement départemental de Gap

DIRECTION GENERALE DES RESSOURCES HUMAINES VIE SOCIALE

DIRECTION DES RESSOURCES HUMAINES
- Tableau des effectifs
- Mise en oeuvre des dispositions relatives au service civique
- Adhésion au comité national d'action sociale (cnas) et son financement

DIRECTION GENERALE DES SERVICES TECHNIQUES

VOIRIE
- Création d'un réseau secondaire d'aménagement cyclable en liaison du fond de vallée : demande de subventions
- Dénominations de deux voies : Rue des PATURAGES et Allée des HAUTES PLAINES

BATIMENTS
- Demande de subventions pour la réalisation d'une étude d'opportunité en vue de la construction d'une chaufferie bois/gaz pour l'abattoir municipal

FONCIER - GESTION DU PATRIMOINE
- Renouvellement du bail concernant le local situé place Frédéric Euzières occupé par l'Office de Tourisme

URBANISME - FONCIER
- Aménagement du Carrefour Rue Charles Aurouze - Rue de Camargue. Acquisition foncière

URBANISME - AMENAGEMENT
- Opération commerciale SARL Zento : cession gracieuse prévue au titre du permis de construire
- Majoration du volume constructible, résultant du coefficient d'occupation des sols pour la réalisation de programmes de logements comportant des logements locatifs sociaux
- Urbanisme PLU : possibilité de surseoir à statuer

SYSTEMES D'INFORMATION ET DES ENERGIES
- Réalisation d'une étude sur un réseau de chaleur valorisant la récupération d'énergie du stade de glace et utilisant la biomasse : demande de subventions
- Convention de fonds de concours relative à l'acquisition d'une orthophotographie aérienne sur le département des Hautes-Alpes

DIRECTION GENERALE DU DEVELOPPEMENT DURABLE DES TERRITOIRES

DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE
- Avis du Conseil Municipal sur l'aide financière accordée par le Conseil Général à une entreprise en difficulté

ENVIRONNEMENT
- Appel à projets : conception et mise en oeuvre d'un plan climat-énergie territorial (PCET)
- Valorisation de la forêt de Charance par la création d'outils pédagogiques dans le cadre de l'année internationale de la forêt proclamée par l'ONU : demandes de subventions

COMPTES-RENDUS DES DECISIONS PRISES PAR LE MAIRE DANS LE CADRE
DES DELEGATIONS DE POUVOIRS :

- Relevé des décisions d'attribution des  marchés à procédure adaptée prises par le Maire
- budget général : réalisation d'un emprunt, d'un montant de 3.000.000.euros, sur une durée de 15 ans, auprès de la Banque Populaire des Alpes
- budget général : réalisation d'un emprunt, d'un montant de 683.870,50.euros, sur une durée de 5 ans, auprès du Crédit Agricole
-  budget général : réalisation d'un emprunt, d'un montant de 406.818,40.euros, sur une durée de 3 ans, auprès du Crédit Agricole


• QUESTIONS évoquées à la demande des Conseillers Municipaux.