• Conseil Municipal : Désignation du secrétaire de séance
• Approbation du procès-verbal et clôture de la séance du conseil municipal du 11 décembre 2015
• Approbation du procès-verbal et clôture de la séance du conseil municipal du 12 février 2016

FINANCES

• Budget Primitif 2016
• Autorisation de programme - Crédits de paiements - Cuisine centrale
• Subventions à divers associations et organismes N°3/2016 - Domaine aide aux projets étudiants
• Subventions à divers associations et organismes N°3/2016 - Domaine culturel
• Subventions à divers associations et organismes N°3/2016 - Domaine de l'aide aux pays en voie de développement
• Subventions à divers associations et organismes N°3/2016 - Domaine de la jeunesse et du développement des quartiers
• Subventions à divers associations et organismes N°3/2016 - Domaine des institutions locales
• Subventions à divers associations et organismes N°3/2016 - Domaine des loisirs et cadre de vie
• Subventions à divers associations et organismes N°3/2016 - Domaine économique
• Subventions à divers associations et organismes N°3/2016 - Domaine éducatif
• Subventions à divers associations et organismes N°3/2016 - Domaine environnemental
• Subventions à divers associations et organismes N°3/2016 - Domaine patriotique
• Subventions à divers associations et organismes N°3/2016 - Domaine social
• Subventions à divers associations et organismes N°3/2016 - Domaine sportif
• Subventions à divers associations et organismes N°3/2016 - Domaine touristique
• Vote des taux 2016

CONSEIL DE GESTION

• Demande de garantie d'emprunt : acquisition de 25 logements ICF, en Prêt Local à Usage Social par l'OPH05

POPULATION

• Crématorium des Alpes du Sud - Contrat d'affermage - Avenant n°2

SECURITE ET DOMAINE PUBLIC

• Extension de la Vidéoprotection : implantation de 6 nouvelles caméras
• Indemnité d'éviction du Domaine Public
• Remises gracieuses 2016-8 - Frais d'enlèvement de véhicules

SPORTS

• Aménagement des berges de la Luye - Demandes de subventions
• Centre d'animations sportives - Convention de partenariat et de financement avec la CAF - 2016/2017/2018/2019

CULTURE

• CMCL : Sacem - Programmation Musiques Actuelles - Demande de subvention
• Conservatoire à rayonnement départemental : nouveau projet d'établissement, règlement intérieur, règlement des études
• Réhabilitation du Centre Municipal Culture et Loisirs - Demande de Subventions
• Tarifs complémentaires 2016 pour la location des espaces et matériels du Quattro

DIRECTION GENERALE DELEGUEE A LA VIE SOCIALE

POLITIQUE DE LA VILLE ET DE L'EMPLOI

• ANRU - Validation du protocole de préfiguration de l'opération urbaine du Haut-Gap

JEUNESSE ET DEVELOPPEMENT DES QUARTIERS

• Convention avec l'Association Bâtir - Renouvellement 2016/2018

DIRECTION GENERALE DES SERVICES TECHNIQUES

VOIRIE

• Création d’une nouvelle liaison routière PATAC-Beauregard - Demande de Subventions
• Dénomination de voie : Chemin du Villard
• Réaménagement du Boulevard Pompidou - Demande de Subventions 
• Requalification des espaces publics du centre-ville - Demande de Subventions 

BATIMENTS

• Construction d'un parking de persuasion de grande capacité à Bonne - Demande de subventions
• Mise en accessibilité des Bâtiments Communaux - Demande de Subventions

URBANISME - AMENAGEMENT

• PLU - Comité de Pilotage - Désignation d'un nouveau membre

URBANISME - FONCIER

• Acquisition amiable d'emprise à l'euro symbolique - Aménagement d'une Contre-allée - Avenue François Mitterrand
• Acquisition amiable d'emprises à l'euro symbolique - Implantation des containers - Ancienne Route de Veynes
• Acquisition amiable d'emprise sise 56, Avenue de Provence - Aménagement d'une Contre-allée - Côte de Fontreyne
• Acquisition à l'euro symbolique - Parcelle de terrain sise Rue le Hameau de Puymaure
• Cession de l’ancienne école des Jaussauds
• SARL Le Patalain - Résiliation anticipée amiable du bail emphytéotique et transformation en bail commercial 

DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE

• Parc d'Activités Micropolis - Cession foncière - SARL Patrick MILLET

EAU POTABLE

• Délégation de service de l'eau potable - Comité de suivi - Désignation des représentants

AGRICULTURE

• Association Gap-Bayard - Désignation de représentants
• Abattoir Municipal - Renforcement de l'unité de prétraitement des eaux usées - Demandes de subventions
• Abattoir Municipal - Travaux de modernisation - Demandes de subventions

RELEVES DE DÉCISIONS

• Rélevé de décisions prises par le Maire sur délégation du Conseil Municipal

• QUESTIONS évoquées à la demande des Conseillers Municipaux