DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES

- Conseil Municipal : Désignation du Secrétaire de Séance

DIRECTION GENERALE DE L'ADMINISTRATION

FINANCES
- Budget Primitif 2014 : Budget Général et Budgets Annexes
- Subventions à divers associations et organismes N°2/2014 - Domaine actions spécifiques
- Subventions à divers associations et organismes N°2/2014 - Domaine aide aux pays en voie de développement
- Subventions à divers associations et organismes N°2/2014 - Domaine culturel
- Subventions à divers associations et organismes N°2/2014 - Domaine développement économique
- Subventions à divers associations et organismes N°2/2014 - Domaine environnemental
- Subventions à divers associations et organismes N°2/2014 - Domaine jeunesse et développement des quartiers
- Subventions à divers associations et organismes N°2/2014 - Domaine loisirs et cadre de vie
- Subventions à divers associations et organismes N°2/2014 - Domaine patriotique
- Subventions à divers associations et organismes N°2/2014 - Domaine social
- Subventions à divers associations et organismes N°2/2014 - Domaine sportif
- Subventions à divers associations et organismes N°2/2014 - Domaine touristique
- Subventions à divers associations et organismes N°2/2014 - Domaine éducatif

CONSEIL DE GESTION
- Communauté d'Agglomération du Gapençais - Budget général : transfert de l'emprunt - Caisse d'Epargne
- Communauté d'Agglomération du Gapençais - Budget assainissement : transfert de l'emprunt - Caisse d'Epargne
- Communauté d'Agglomération du Gapençais - Budget transports urbains : transfert de l'emprunt - Caisse d'Epargne
- Convention d'objectifs avec l'association de développement culturel de Gap et des Hautes-Alpes - Avenant n°2

MARCHÉS PUBLICS
- Communauté d'Agglomération du Gapençais - Convention de refacturation des Marchés Publics transférés de la Ville de Gap
- Communauté d'Agglomération du Gapençais - Transfert des contrats et marchés publics conclus par la ville de Gap
- Intégration de la Communauté d'Agglomération du Gapençais au groupement de commande existant constitué avec la ville de Gap et son CCAS - Avenant n°3
- Marché de voirie communale, travaux neufs, entretien, grosses réparations - Marché public de travaux à procédure adaptée - Délégation de pouvoirs donnée au Maire par le Conseil Municipal

AFFAIRES JURIDIQUES
- Communauté d'Agglomération du Gapençais - Procès-verbal de transfert de biens - Assainissement des eaux usées et maîtrise des eaux de pluie
- Communauté d'Agglomération du Gapençais - Procès-verbal de transfert de biens - Environnement et cadre de vie
- Communauté d'Agglomération du Gapençais - Procès-verbal de transfert de biens - Transports urbains

SÉCURITÉ ET DOMAINE PUBLIC
- Remise gracieuse frais de garde auto n°1
- Remise gracieuse frais de garde auto n°2
- Remise gracieuse frais fourrière auto n°3

SPORTS
- Convention de partenariat Ville de Gap/CCI relative au Rallye Monté Carlo
- Convention relative à la participation régionale pour l'utilisation des équipements sportifs par les lycées - Année scolaire 2013-2014

DIRECTION GENERALE DES RESSOURCES HUMAINES VIE SOCIALE

DIRECTION DES RESSOURCES HUMAINES
- Attribution de l'indémnité de conseil attribuée au comptable du trésor chargé des fonctions de receveur municipal

POLITIQUE DE LA VILLE ET DE L'EMPLOI
- Agenda 21 - CUCS - Programmation 2013 - Demande de subventions
- CUCS - Attribution de subventions à divers organismes et associations dans le cadre de la programmation 2014
- CUCS - Observatoire - Convention de partenariat et d'échange de données entre le département des Hautes-Alpes, la commune de Gap et son CCAS

DIRECTION GENERALE DES SERVICES TECHNIQUES

VOIRIE
- Plaine de Lachaup - Convention de transfert temporaire de maîtrise d'ouvrage entre l'État et la Ville de Gap relative à l'aménagement d'un carrefour giratoire sur la RN 85 - Avenant n°1

URBANISME - AMÉNAGEMENT
- Aménagement d'une salle d'escalade - Autorisation donnée à Monsieur le Maire pour signer la demande de Permis de Construire
- Échange foncier - Rue des Silos

URBANISME - FONCIER
- Cession de l'immeuble sis 21 A rue des Jardins

FONCIER - GESTION DU PATRIMOINE
- Acquisition foncière pour l'aménagement d'une contre allée Route des Prés
- Cession d'une propriété communale - 5 rue du Mazel

DIRECTION GENERALE DU DEVELOPPEMENT DURABLE DES TERRITOIRES

DÉVELOPPEMENT ECONOMIQUE
- Dérogation à la règle du repos dominical - BAYARD AUTO MOTO SAS
- ZAD de la Plaine de Lachaup - Promesse de vente de terrain à la SARL INTERCLUBS PACA
- ZAD de la Plaine de Lachaup - Promesse de vente de terrain à la SCI LINA

EAU ET ASSAINISSEMENT
- Rocade - Travaux de déplacement de canalisations d'eau potable - Convention de prise en charge financière par la DREAL PACA

ENVIRONNEMENT
- Domaine de Charance - Mise à disposition de la salle d'exposition Jacques Foisset à des artistes
- Programme LEADER - Opération préservation du petit patrimoine bâti non protégé : Groupement de commandes Pays Gapençais - Avenant n°1

PARC AUTOMOBILE
- Agenda 21 - Mise à la réforme de véhicules du parc automobile

COMPTES-RENDUS DES DÉCISIONS PRISES PAR LE MAIRE DANS LE CADRE DES DÉLÉGATIONS DE POUVOIRS :

- Occupation précaire et provisoire de l'immeuble communal sis 21 A rue des jardins accordée a l'association présence verte
- Relevé des décisions d'attribution des MAPA prises par le Maire et des décisions de la CAO

- QUESTIONS évoquées à la demande des Conseillers Municipaux