Ordre du jour

 

DIRECTION GENERALE DES SERVICES

-    Conseil Municipal : Désignation du Secrétaire de Séance

DIRECTION GENERALE DE L'ADMINISTRATION

FINANCES

-  Budget Primitif 2011: Budget Général et Budgets Annexes
-   Vote des taux 2011
-  Développement des modes de déplacement alternatifs à la voiture particulière en centre ville Autorisation de programme/Crédits de Paiement
-  Subventions à diverses associations et organismes N°3/2011 - Domaine culturel
- Subventions à diverses associations et organismes N°3/2011 - Domaine éducatif
-  Subventions à diverses associations et organismes N°3/2011 - Domaine environnemental
- Subventions à diverses associations et organismes N°3/2011 - Domaine social
- Subventions à diverses associations et organismes N°3/2011 - Domaine sportif
- Subventions à diverses associations et organismes N°3/2011 - Domaine tourisme
- Subventions à diverses associations et organismes N°3/2011 - Aide aux projets étudiants
- Demandes de subventions pour les dossiers Projets d'Initiative Locale

CONSEIL DE GESTION

- Budget général : ouvertures de crédits à court terme
- Foyer des jeunes travailleurs : Subvention d'équipement et Garantie d'emprunt
- Garantie d'emprunt : opération de mise aux normes de sécurité du Foyer des Travailleurs Migrants à Gap
- Garantie d'un prêt P.L.A.I Construction - Villa Domitia à Gap
- Garantie d'un prêt P.L.A.I Foncier - Villa Domitia à Gap
- Garantie d'un prêt P.L.U.S Construction - Villa Domitia à Gap
-  Garantie d'un prêt P.L.U.S Foncier - Villa Domitia à Gap

MARCHES PUBLICS

- Signature d'une convention constitutive de Groupement de commande entre la Ville de Gap et son CCAS
- Intégration de la Ville de Gap et de son CCAS au groupement de commande constitué du CG 05 et du SDIS pour les achats et services de télécommunications

SECURITE ET DOMAINE PUBLIC

- Demandes de remise gracieuse des frais d'enlèvement et de garde pour 3 véhicules
- Aire des Argiles : Création d'un tarif « service laverie »
- Création d'un tarif pour des animations ludiques commerciales sur le domaine de Charance et le parc de la Pépinière

SPORTS

- Convention d'objectifs avec le Gap Hautes-Alpes Football Club : Avenant N°2

CULTURE

- Demande de subventions pour le développement numérique de la bibliothèque municipale de gap

DIRECTION DE LA PROSPECTIVE

- Convention d'Intervention Foncière (CIF) avec la SAFER

DIRECTION GENERALE DES RESSOURCES HUMAINES VIE SOCIALE

POLITIQUE DE LA VILLE ET DE L'EMPLOI

- Subventions à divers organismes et associations dans le cadre de la programmation 2011 du Contrat Urbain de Cohésion Sociale 2007/2012
- Demande de subventions pour la programmation 2011 du contrat urbain de cohésion sociale 2007-2012

DIRECTION GENERALE DES SERVICES TECHNIQUES

URBANISME - FONCIER

-  Extension du magasin BUT : cession gracieuse d'un emplacement réservé au titre de l'article R 123-10 du Code de l'Urbanisme
-  SARL SAONA : cession gracieuse d'un emplacement réservé au titre de l'article R123-10 du Code de l'Urbanisme
-  Agenda 21 - Dépassement du Coefficient d'Occupation des Sols (COS) pour performance énergétique des bâtiments

URBANISME - AMENAGEMENT

- Création d'un Village automobile Plaine de Lachaup - Bilan de la concertation publique
- Village Automobile Plaine de Lachaup : signatures des promesses de vente et autorisation de Monsieur le Maire à déposer le Permis d'Aménager

VOIRIE

- Lancement de la procédure d'appel d'offres pour l'aménagement de la zone de la PLAINE DE LACHAUP

SYSTEMES D'INFORMATION ET DES ENERGIES

- Paiement en ligne sécurisé pour la restauration scolaire et les activités sportives

DIRECTION GENERALE DU DEVELOPPEMENT DURABLE DES TERRITOIRES

DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE

- Cession d'un lot sur la première tranche de l'extension de la zone des Fauvins à la société EQUIP'ELEC
-  Cession d'un lot sur la première tranche de l'extension de la zone des Fauvins à la société DAUTREMER
- Cession d'un lot sur la première tranche de l'extension de la zone des Fauvins aux sociétés MCM et GAP CARRELAGE
- Avis du Conseil Municipal sur l'aide financière accordée par le Conseil Général à une entreprise en difficulté

EAU ET ASSAINISSEMENT

- Procédure de Déclaration d'Intérêt Général (DIG) concernant les digues

- Modification du tarif du traitement des lixiviats à la Station d'Epuration

PROPRETE URBAINE

- Implantation d'un point de collecte de déchets ménagers boulevard de la Libération : signature d'une convention avec France Télécom

TRANSPORTS URBAINS

- Convention relative à la mise en place d'une « Navette Relais Express » entre le centre ville de Gap et le bâtiment du Conseil Général site Saint-Louis

COMPTES-RENDUS DES DECISIONS PRISES PAR LE MAIRE DANS LE CADRE DES DELEGATIONS DE POUVOIRS :

-  Location provisoire d'un hangar au Col de Manse pour abriter deux engins de déneigement
- Location provisoire au bénéfice d'un professeur des écoles
- Relevé de décisions, Marchés à Procédure Adaptée


• QUESTIONS évoquées à la demande des Conseillers Municipaux