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  • Conseil municipal de la ville de Gap du 7 mai 2010

    Découvrez ci-dessous l'ordre du jour.

    • DIRECTION GENERALE DES SERVICES

    - Conseil Municipal : Désignation du Secrétaire de Séance.

    • DIRECTION GENERALE DE L'ADMINISTRATION

    FINANCES

    - Décision Modificative N°1 du budget du Centre Culturel « le Quattro ».
    - Subventions à diverses associations et organismes N°3/2010 - Domaine sportif.
    - Subventions à diverses associations et organismes N°3/2010 - Domaine éducatif.
    - Subventions à diverses associations et organismes N°3/2010 - Domaine quartiers/jeunesse.
    - Subventions à diverses associations et organismes N°3/2010 - Domaine culturel.
    - Subventions à diverses associations et organismes N°3/2010 - Domaine social.
    - Subventions à diverses associations et organismes N°3/2010 - Domaine patriotique.
    - Subventions à diverses associations et organismes N°3/2010 - Domaine CUCS.
    - Subventions à diverses associations et organismes N°3/2010 - Domaine environnement.
    - Subventions à diverses associations et organismes N°3/2010 - Domaine aide aux projets étudiants
    - Remise gracieuse des pénalités de retard pour défaut de paiement des taxes, versement et participation d'urbanisme.

    CONSEIL DE GESTION

    - Budget général : Gestion active de la dette - Remboursement anticipé du prêt O1999/0001.
    - Budget Général : Ouvertures de crédits à court terme.
    - Garantie d'emprunt : Opération d'acquisition en VEFA  (Vente en l’Etat Futur d’Achèvement)  de 4 logements, Guillaume Farel à Gap.

    AFFAIRES JURIDIQUES

    - Centre Hospitalier Intercommunal des Alpes du Sud : Conseil de Surveillance. Désignation des membres du Conseil Municipal.

    SPORTS

    - Convention entre la Ville de Gap, le Conseil Général des Hautes-Alpes et Amaury Sport Organisation pour l'accueil de l'arrivée de la 10ème étape du Tour de France.
    - Centre d'Oxygénation de Gap-Bayard : Acquisition d'une moto neige - Demande de subvention.

    CULTURE

    - Demande de subvention au Département dans le cadre d'un partenariat avec le Lieu Alternatif Protéiforme (LAP) et le Conservatoire : Accueil en résidence d'un compositeur Benjamin Faugloire.
    - Signature d'une convention entre l'Inspection Académique et la Ville de Gap : Classes à aménagement Horaire musique.

    • DIRECTION GENERALE DELEGUEE AUX RESSOURCES HUMAINES ET A LA VIE SOCIALE

    POLITIQUE DE LA VILLE ET DE L'EMPLOI

    - Utilisation de la Dotation de Solidarité Urbaine et de Cohésion Sociale pour 2009 – DSUCS.

    JEUNESSE ET DEVELOPPEMENT DES QUARTIERS

    - Convention entre la Ville de Gap et le Conseil Général : Mise à disposition de locaux publics.

    • DIRECTION GENERALE DES SERVICES TECHNIQUES


    VOIRIE

    - Travaux de sécurisation des abords des routes départementales hors agglomération.
    - Marchés publics : Signature du marché des travaux de réfection et création de trottoirs et cheminements piétons.

    URBANISME - FONCIER

    - Aménagement d'une contre-allée le long de la Route de Veynes : Acquisition d’une parcelle.
    - Acquisition d'un terrain en vue de l'aménagement d'une contre-allée pièton-vélo Quartier des Fangerots dans le cadre de la délivrance d'un permis de construire.
    - Cession de l'ancienne caserne Pompidou : Désaffectation et déclassement du domaine public de ce bien.
    - Cession de l'atelier relais N°10 Quartier de la Justice dans le cadre d'un crédit-bail immobilier avec promesse de vente.

    • DIRECTION GENERALE DELEGUEE DU DEVELOPPEMENT DURABLE DES TERRITOIRES ET DE LA COOPERATION INTERCOMMUNALE


    DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE

    - Cession de lots sur la première tranche de l'extension de la zone des Fauvins.
    - Dérogation à la règle du repos dominical.

    EAU ET ASSAINISSEMENT

    - Schéma Directeur Départemental d'Alimentation en Eau Potable (SDDAEP) : Signature d'une convention avec le Conseil Général des Hautes-Alpes pour la mise à disposition et l'utilisation des données.

    ENVIRONNEMENT

    - Agenda 21 - Projet territorial de développement durable : Approbation du plan d'actions, validation de la démarche et demandes de subventions.
    - Adhésion à l’Association « La Grande Traversée des Alpes ».
    - Adhésion à l’Association « Parcs et Jardins de Provence-Alpes-Côte d’Azur ».

    • COMPTES-RENDUS DES DECISIONS PRISES PAR LE MAIRE DANS LE CADRE DES DELEGATIONS DE POUVOIRS :

    - Mise à disposition d'un logement au bénéfice de M. Boris POUSSOU.

    - Mise à disposition d'un agent de catégorie C auprés de l'Association du Personnel Municipal de la Ville de GAP sur une fonction d'animation.

    - Renouvellement de la mise à disposition d'un agent de catégorie A auprès de la Régie de MICROPOLIS sur une fonction de direction.

    - Renouvellement de la mise à disposition d'un agent de catégorie A auprès du SCOT sur une fonction de direction.

    - Marchés à Procédures Adaptées.

    • QUESTIONS évoquées à la demande des Conseillers Municipaux.