Conseil Municipal :

• Désignation du secrétaire de séance
• Approbation du procès­verbal et clôture de la séance du Conseil Municipal du 26 Juin 2015

DIRECTION GENERALE DE L'ADMINISTRATION

FINANCES

• Décisions Modificatives n°1 ­ Budget général et budgets annexes
• Acquisition d'un chalet au Pré de la Danse à Charance
• Subventions à divers associations et organismes n°5/2015 ­ Domaine culturel
• Subventions à divers associations et organismes n°5/2015 ­ Domaine éducatif
• Subventions à divers associations et organismes n°5/2015 ­ Domaine environnemental
• Subventions à divers associations et organismes n°5/2015 ­ Domaine social
• Subventions à divers associations et organismes n°5/2015 ­ Domaine sportif
• Subvention d'investissement versée à l'EHPAD « les trois fontaines »
• Résiliation de l'adhésion au Club des villes et territoires cyclables

CONSEIL DE GESTION

• Présentation des rapports de délégations de services publics
• Acquisition de parts sociales auprès de la caisse d'épargne
• Transfert de trésorerie vers la Communauté d’Agglomération

MARCHES PUBLICS

• Construction d'une nouvelle cuisine centrale :­ lancement d'une procédure adaptée et approbation du programme fonctionnel et technique détaillé
• Groupement de commandes du Gapençais :­ modification des modalités d'exécution des Marchés Publics ­- Avenant n°5

POPULATION

• Cimetière de Saint- ­Roch :­ rétrocession d’une case de columbarium au profit de la Commune
• Cimetière de Saint­- Roch ­: rétrocession d’une concession au profit de la commune 

SECURITE DU DOMAINE PUBLIC

• Exonération de la redevance annuelle marché

SPORTS

• Convention de partenariat : espace vélo des vallées du Gapençais -Renouvellement
• Convention pour la perception de la redevance ski de fond 2015/2016­ -Renouvellement
• Réhabilitation d'un sentier situé sur le tracé de la Grande Traversée des Hautes­-Alpes en VTT. Demande aide financière au Conseil Départemental
• Tarifs 2015­2016 ­ Installations sportives
• Vente d'un tapis glacier 60 x 30 m

CULTURE

• Centre Municipal Culture et Loisirs : modification partielle de tarifs pour les activités et animations- Année scolaire 2015-­2016
• Réintégration du reliquat du dépôt du fonds du séminaire de Gap entreposé aux Archives Départementales des Hautes­-Alpes à la Médiathèque de Gap
• Restauration d'archives et du fonds ancien - Demandes de subventions

DIRECTION GENERALE DES RESSOURCES HUMAINES VIE SOCIALE

RESSOURCES HUMAINES

• Modalités de la protection fonctionnelle
• Protection fonctionnelle d'un agent de la Direction de la Jeunesse et de la Vie des Quartiers

POLITIQUE DE LA VILLE ET DE L'EMPLOI

• Renouvellement de la convention entre la Ville de Gap et l'Inspection Académique

JEUNESSE ET DEVELOPPEMENT DES QUARTIERS

• Réforme des rythmes scolaires ­ Convention d'animation

DIRECTION GENERALE DES SERVICES TECHNIQUES

VOIRIE

• Intégration dans le Domaine public communal - Convention relative à la cession de la voie Rue des Gourlanches

URBANISME ­ AMENAGEMENT

• Ilôt du Carré de l'imprimerie - Projet de Restructuration Urbaine
• Installation de stockage de déchets inertes (ISDI) ­ SAS ANDRE - Avis du Conseil Municipal
• Modification simplifiée du POS n° 3 - Bilan de la mise à disposition du public -Approbation
• Acquisition foncière amiable d'emprise - Implantation de containers enterrés ­ Route de Chabanas
• Acquisition foncière amiable d'une emprise sise avenue de Provence / Rue du Soleil - Aménagement d'une contre-allée - Côté Fontreyne
• Acquisition foncière amiable d'une emprise sise 46 avenue de Provence - Aménagement d'une contre­-allée - Côté Fontreyne
• Acquisition foncière amiable d'une emprise sise 48 avenue de Provence - Aménagement d'une contre-­allée - Côté Fontreyne
• Acquisition foncière amiable d'une emprise sise 50 avenue de Provence - Aménagement d'une contre­-allée - Côté Fontreyne
• Acquisition foncière amiable d'une emprise sise 52 avenue de Provence - Aménagement d'une contre-­allée - Côté Fontreyne

URBANISME ­ FONCIER

• Acquisition d'une emprise de terrain ­ Piste cyclable le long de la Luye
• Cession gracieuse dans le cadre d'un Permis de Construire - Chemin du Plantier à Romette
• Echange d'emprises de terrain - Avenue de Pignerol

DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE

• Dérogation à la règle du repos dominical - SAS AUTO DAUPHINE
• Dérogation à la règle du repos dominical - SAS Gap Automobiles
• Dérogation à la règle du repos dominical - FRANCE AUTO S.A.F.A.S.A.
• Atelier Relais de la Justice n° 11 - Cession SCI Raoul et Fangio
• Zone d'activités de la Plaine de Lachaup - Cession de terrain - Société LS Transports
• Zone d'activités de la Plaine de Lachaup - Constitution de servitude pour la pose d'une canalisation de gaz ­ Signature d'un acte authentique avec Gaz réseau Distribution France (GrDF)

ECLAIRAGE PUBLIC

Taxe sur la Consommation Finale d’Electricité (TCFE) - Fixation du Coefficient Multiplicateur Unique

•  QUESTIONS évoquées à la demande des Conseillers Municipaux