Conseil Municipal :
- Désignation du secrétaire de séance
- Approbation du procèsverbal et clôture de la séance du Conseil Municipal du 26 Juin 2015
DIRECTION GENERALE DE L'ADMINISTRATION
FINANCES
- Décisions Modificatives n°1 Budget général et budgets annexes
- Acquisition d'un chalet au Pré de la Danse à Charance
- Subventions à divers associations et organismes n°5/2015 Domaine culturel
- Subventions à divers associations et organismes n°5/2015 Domaine éducatif
- Subventions à divers associations et organismes n°5/2015 Domaine environnemental
- Subventions à divers associations et organismes n°5/2015 Domaine social
- Subventions à divers associations et organismes n°5/2015 Domaine sportif
- Subvention d'investissement versée à l'EHPAD « les trois fontaines »
- Résiliation de l'adhésion au Club des villes et territoires cyclables
CONSEIL DE GESTION
- Présentation des rapports de délégations de services publics
- Acquisition de parts sociales auprès de la caisse d'épargne
- Transfert de trésorerie vers la Communauté d’Agglomération
MARCHES PUBLICS
- Construction d'une nouvelle cuisine centrale : lancement d'une procédure adaptée et approbation du programme fonctionnel et technique détaillé
- Groupement de commandes du Gapençais : modification des modalités d'exécution des Marchés Publics - Avenant n°5
POPULATION
- Cimetière de Saint- Roch : rétrocession d’une case de columbarium au profit de la Commune
- Cimetière de Saint- Roch : rétrocession d’une concession au profit de la commune
SECURITE DU DOMAINE PUBLIC
- Exonération de la redevance annuelle marché
SPORTS
- Convention de partenariat : espace vélo des vallées du Gapençais -Renouvellement
- Convention pour la perception de la redevance ski de fond 2015/2016 -Renouvellement
- Réhabilitation d'un sentier situé sur le tracé de la Grande Traversée des Hautes-Alpes en VTT. Demande aide financière au Conseil Départemental
- Tarifs 20152016 Installations sportives
- Vente d'un tapis glacier 60 x 30 m
CULTURE
- Centre Municipal Culture et Loisirs : modification partielle de tarifs pour les activités et animations- Année scolaire 2015-2016
- Réintégration du reliquat du dépôt du fonds du séminaire de Gap entreposé aux Archives Départementales des Hautes-Alpes à la Médiathèque de Gap
- Restauration d'archives et du fonds ancien - Demandes de subventions
DIRECTION GENERALE DES RESSOURCES HUMAINES VIE SOCIALE
RESSOURCES HUMAINES
- Modalités de la protection fonctionnelle
- Protection fonctionnelle d'un agent de la Direction de la Jeunesse et de la Vie des Quartiers
POLITIQUE DE LA VILLE ET DE L'EMPLOI
- Renouvellement de la convention entre la Ville de Gap et l'Inspection Académique
JEUNESSE ET DEVELOPPEMENT DES QUARTIERS
- Réforme des rythmes scolaires Convention d'animation
DIRECTION GENERALE DES SERVICES TECHNIQUES
VOIRIE
- Intégration dans le Domaine public communal - Convention relative à la cession de la voie Rue des Gourlanches
URBANISME AMENAGEMENT
- Ilôt du Carré de l'imprimerie - Projet de Restructuration Urbaine
- Installation de stockage de déchets inertes (ISDI) SAS ANDRE - Avis du Conseil Municipal
- Modification simplifiée du POS n° 3 - Bilan de la mise à disposition du public -Approbation
- Acquisition foncière amiable d'emprise - Implantation de containers enterrés Route de Chabanas
- Acquisition foncière amiable d'une emprise sise avenue de Provence / Rue du Soleil - Aménagement d'une contre-allée - Côté Fontreyne
- Acquisition foncière amiable d'une emprise sise 46 avenue de Provence - Aménagement d'une contre-allée - Côté Fontreyne
- Acquisition foncière amiable d'une emprise sise 48 avenue de Provence - Aménagement d'une contre-allée - Côté Fontreyne
- Acquisition foncière amiable d'une emprise sise 50 avenue de Provence - Aménagement d'une contre-allée - Côté Fontreyne
- Acquisition foncière amiable d'une emprise sise 52 avenue de Provence - Aménagement d'une contre-allée - Côté Fontreyne
URBANISME FONCIER
- Acquisition d'une emprise de terrain Piste cyclable le long de la Luye
- Cession gracieuse dans le cadre d'un Permis de Construire - Chemin du Plantier à Romette
- Echange d'emprises de terrain - Avenue de Pignerol
DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE
- Dérogation à la règle du repos dominical - SAS AUTO DAUPHINE
- Dérogation à la règle du repos dominical - SAS Gap Automobiles
- Dérogation à la règle du repos dominical - FRANCE AUTO S.A.F.A.S.A.
- Atelier Relais de la Justice n° 11 - Cession SCI Raoul et Fangio
- Zone d'activités de la Plaine de Lachaup - Cession de terrain - Société LS Transports
- Zone d'activités de la Plaine de Lachaup - Constitution de servitude pour la pose d'une canalisation de gaz Signature d'un acte authentique avec Gaz réseau Distribution France (GrDF)
ECLAIRAGE PUBLIC
Taxe sur la Consommation Finale d’Electricité (TCFE) - Fixation du Coefficient Multiplicateur Unique
• QUESTIONS évoquées à la demande des Conseillers Municipaux