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Conseil municipal de Gap

Ordre du jour du vendredi 10 octobre 2014

 
DIRECTION GENERALE DES SERVICES

- Conseil Municipal : Désignation du secrétaire de séance
- Approbation du procès-verbal et clôture de la séance du conseil municipal du 20 juin 2014

DIRECTION GENERALE DES SERVICES

- Approbation du procès-verbal et clôture de la séance du conseil municipal du 27 juin 2014
- Convention pour le suivi et l'application des procédures contractuelles de Pays - Année 2014
- Avenant n°2 : Télétransmission des actes 

DIRECTION GENERALE DE L'ADMINISTRATION

FINANCES
- Décision modificative n°2 au budget général
- Décision modificative n°1 au budget annexe de l'eau
- Décision modificative n°1 au budget annexe des parkings
- Décision modificative n°1 au budget annexe du Quattro
- Subventions à divers associations et organismes N°4/2014 - Domaine culturel
- Subventions à divers associations et organismes N°4/2014 - Domaine social
- Subventions à divers associations et organismes N°4/2014 - Domaine touristique
- Subventions à divers associations et organismes N°4/2014 - Domaine sportif
- Subventions à divers associations et organismes N°4/2014 - Domaine de la jeunesse et du développement des quartiers
- Remise gracieuse – Mise en débet du comptable
- Intranet de la Fédération des Maires des Villes Moyennes - Cyberservice – Résiliation de l’adhésion

MARCHES PUBLICS
- Agenda 21 - Construction du parking de bonne - Marché de travaux de conception-réalisation - Lancement d'une procédure adaptée et approbation du programme technique général
- Achat de gaz - Groupement de commande - Abandon du CG 05 et du SDIS 05

CONSEIL DE GESTION
- Avenant à la convention d'objectif avec l'OT. subvention complémentaire
- Présentation des rapports de délégations de services publics

SECURITE DU DOMAINE PUBLIC
- Remise gracieuse n° 5
- Remise gracieuse n° 6
- Mise en place du PV électronique « PVE » - Convention 

SPORTS
- Structure Artificielle d'Escalade : convention d'occupation précaire.
- Convention d'objectif avec le "Gap Hautes-Alpes Athlétisme" - Avenant n°3

POPULATION
- Cimetière de Saint-Roch - Rétrocession d’une concession au profit de la commune et de son CCAS
- Inscription sur les monuments aux morts de Romette du nom d’Amédée Louis ROBERT, mort pour la France 

CULTURE
- Centre Municipal Culture et Loisirs : Nouveau tarif
- Acquisition d'une sculpture de Nicole Brousse : Demande de subvention
- Schéma Départemental des Enseignements artistiques - Convention d'objectifs année 2014

DIRECTION GENERALE DES RESSOURCES HUMAINES VIE SOCIALE

DIRECTION DES RESSOURCES HUMAINES
- Congrès de l’association nationale des élus en charge du sport - Mandat spécial conféré à M. Daniel GALLAND
- Réseau des Villes des Alpes de l'année - Mandat spécial conféré à Mme Bénédicte FEROTIN
- Protection fonctionnelle d'agents de Police Municipale
- Protection fonctionnelle d'un agent du service des sports

DIRECTION GENERALE DES SERVICES TECHNIQUES

VOIRIE
- Convention de financement des travaux de sécurisation des abords des Routes Départementales hors agglomération 

URBANISME - AMENAGEMENT
- Projet de décret portant révision du décret de création de l'Etablissement Public Foncier de PACA - Avis du Conseil Municipal
- Cession gracieuse - Plaine de Lachaup
- Cession gracieuse d'un emplacement réservé - Lieu dit Route de la Luye
- PLU - Convention de partenariat avec le CAUE des Hautes-Alpes

URBANISME - FONCIER
- Echange foncier - Plaine de Lachaup SCI Le Rousine
- Cession foncière - Rue des Lavandins
- Echange foncier - Quartier Peyre Ossel
- Cession foncière - Colonel Roux
- Cession foncière - Quartier de la Garde
- Cession foncière - Quartier de Pic Ponçon parcelle cadastrée DP 375
- Cession foncière au profit de la Commune - Quartier de Pic Ponçon parcelle cadastrée DP 370
- Echange Foncier - Quartier de Pic Ponçon
- Echange foncier - Quartier des Mannes

DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE
- Cession foncière - Parc d'Activités Micropolis 

EAU POTABLE- Syndicat mixte de la Communauté Locale de l'Eau du Drac Amont (CLEDA) - Modification des statuts

RELEVES DE DÉCISIONS
- Relevé des décisions prises par Monsieur le Maire sur délégation du Conseil Municipal 

     
       
           
             
             
             
           

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