- Désignation du Secrétaire de Séance
- Tarifs 2014
- Budget Primitif 2014 : Budget Général et Budgets Annexes
- Budget général : transfert de l'emprunt - Caisse d'Epargne
- Budget transports urbains : transfert de l'emprunt - Caisse d'Epargne
- Budget assainissement : transfert de l'emprunt - Caisse d'Epargne
- Budget assainissement : transfert de l'emprunt – Caisse d'Epargne – Commune de La Freissinouse
- Convention de refacturation des Marchés Publics transférés avec la Ville de Gap
- Transfert des contrats et marchés publics conclus par la ville de Gap
- Intégration de la Communauté d'Agglomération du Gapençais au groupement de commandes existant constitué avec le CCAS et la Ville de Gap
- Procès verbal de transfert de biens - Assainissement des eaux usées et maîtrise des eaux de pluie
- Procès-verbal de transfert de biens - Environnement et cadre de vie
- Procès-verbal de transfert de biens - Transport urbains
- Convention de partenariat avec ECODDS - Collecte et traitement des Déchets Diffus Spécifiques
- Campagne de réduction des déchets ménagers - Distribution gratuite de composteurs pour les foyers témoins volontaires
- Raccordement au réseau d'assainissement - convention avec la commune de La Rochette - Renouvellement

- Questions diverses