Ordre du jour

- Installation de Monsieur Jean-Pierre JAUBERT en tant que Conseiller Municipal.- Installation de Madame Vanessa PICARD en tant que Conseillère Municipale.

DIRECTION GENERALE DES SERVICES

- Conseil Municipal : Désignation du Secrétaire de Séance.
- Point d'information sur l'activité du Centre Communal d'Action Sociale (C.C.A.S.).

DIRECTION GENERALE DELEGUEE AUX RESSOURCES HUMAINES ET A LA VIE SOCIALE

DIRECTION DES RESSOURCES HUMAINES

- Modification du tableau des effectifs.
- Tour de France 2011 : Mandat spécial conféré à MM. Daniel GALLAND et Jean-Pierre MARTIN.

DIRECTION GENERALE DE L'ADMINISTRATION

FINANCES

- Subventions à diverses associations et organismes N°6/2010 - Domaine sportif.
- Subventions à diverses associations et organismes N°6/2010 - Domaine culturel.
- Subventions à diverses associations et organismes N°6/2010 - Domaine social.
- Subventions à diverses associations et organismes N°6/2010 - Domaine quartiers et jeunesse.
- Subventions à diverses associations et organismes N°6/2010 - Domaine éducatif.
- Subventions à diverses associations et organismes N°6/2010 - Domaine tourisme.
- Décision Modificative N°3 au Budget Général, Budgets Annexes des Transports Urbains et de l'Espace Culturel, n° 1 au Budget Annexe de l'Eau et n° 2 au Budget Annexe des Parkings.
- Admissions en non valeur de créances irrécouvrables.

CONSEIL DE GESTION

- Gestion active de la dette : Remboursement anticipé du prêt n° G1997/0004.

MARCHES PUBLICS

- Fourrière Automobile : Abandon de la procédure de DSP et demande d'agrément en vue de la continuité du service public.

AFFAIRES JURIDIQUES

- Protocole d'accord transactionnel pour l'affaire REYNOUARD-DISDIER.

SPORTS

- Renouvellement de la convention pour la perception de la redevance ski de fond - Tarifs 2010 – 2011
- Investissement Station Gap - Bayard : Acquisition d'une motoneige - Demande de subvention.

EDUCATION

- Projet pluriannuel de restructuration des restaurants scolaires et demande de subventions.

DIRECTION GENERALE DES SERVICES TECHNIQUES

VOIRIE

- Dénomination de voie "Avenue Bernard GIVAUDAN".

URBANISME - FONCIER

- Opération commerciale à Patac : Cession gracieuse au titre du permis de construire.
- Bail emphytéotique avec l'Association de Développement Culturel de Gap et des Hautes-Alpes (Théâtre la Passerelle) pour une occupation d'une partie de la propriété Badin.
- Aménagement d'une contre-allée le long de la Route de Veynes : Acquisition amiable d'une parcelle.
- Cession logements de Fontreyne.
- Aménagement d'une contre-allée le long de la Route de Veynes : Lancement d'une procédure d'expropriation pour cause d'utilité publique.
- Cession à un particulier d'une maison située 6, Rue Faure du Serre.

DIRECTION GENERALE DU DEVELOPPEMENT DURABLE DES TERRITOIRES

DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE

- Dérogation à la règle du repos dominical.

ENVIRONNEMENT

- Mise à disposition d'une parcelle communale au bénéfice de l'Association "La Gaule Gapençaise".
- Avenant n° 1 au contrat de délégation de service public pour l'exploitation du Centre d'Oxygénation de Gap-Bayard.

COMPTES-RENDUS DES DECISIONS PRISES PAR LE MAIRE DANS LE CADRE DES DELEGATIONS DE POUVOIRS :

- Mise à disposition gratuite d'un local dépendant de la Maison des Syndicats - 3, Rue David Martin.
- Locations provisoires au bénéfice des Professeures des Ecoles.
- Marchés à Procédures Adaptées.

• QUESTIONS évoquées à la demande des Conseillers Municipaux.