Elections municipales 2014 - Page 18
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TOUS CAPABLES ! C'est la reprise !
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Le Front de Gauche prépare les élections municipales à GAP
Élections municipales à GAPCommuniqué à la presse
Le Front de Gauche prépare les élections municipales à GAP.
La vie de la commune étant l’affaire de tous, le travail de réflexion et de débats « TOUS CAPABLES » va se poursuivre régulièrement.
Une journée d’étude est prévue en octobre sur les finances ainsi qu’une réunion publique départementale sur l’intercommunalité.
Nous sommes convaincus qu’il est possible de rassembler et de construire une alternative citoyenne de gauche qui réponde aux préoccupations de tous les habitants de notre cité.
Seul le changement d’équipe politique, ô combien nécessaire, permettra de retrouver la confiance et la sérénité indispensable à la vie quotidienne. C’est l’objectif que nous poursuivons.
Toutes celles et tous ceux qui partagent cette démarche de démocratie active sont invités à nous rejoindre.
Gap le 6 septembre
Contact presse : 0679253844
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Contribuable : comment se faire inscrire sur une liste électorale ?
Une circulaire du 25 juillet dernier détaille la procédure de révision et de tenue des listes électorales. Ce document remplace et abroge la circulaire du 20 décembre 2007 qui portait sur le même objet.Le texte revient ainsi sur les conditions à remplir pour être inscrit sur les listes électorales. Des indications sont notamment fournies sur les droits des contribuables.
L’article 11 du Code électoral permet en effet aux personnes qui figurent pour la cinquième fois sans interruption au rôle d’une des contributions directes communales de s’inscrire sur la liste électorale d’une commune dans laquelle elles ne résident pas.
La circulaire précise que les contributions auxquelles il est fait référence sont : la taxe d’habitation, les taxes foncières et la cotisation foncière des entreprises.
« La loi n’exige toutefois pas que les cinq inscriptions successives au rôle d’une de ces contributions le soient au titre de la même contribution », indique le texte.
Par ailleurs, l’inscription pour la cinquième année consécutive doit être effective l’année même de la demande d’inscription et non le 1er janvier de l’année suivante.
De plus, l’inscription au rôle doit être personnelle, « c’est-à-dire que le nom du demandeur doit figurer expressément sur les rôles fiscaux.
Il ne suffit donc pas d’être propriétaire ou copropriétaire ou d’avoir la qualité d’héritier, ni de posséder des parts d’une société ou d’un groupement inscrit au rôle, ni de figurer à la matrice cadastrale, ni même de payer l’impôt, si l’on n’est pas inscrit », détaille la circulaire.
Et de noter : « une personne qui est propriétaire indivis ne peut pas être inscrite sur la liste électorale de la commune où se situe la propriété en indivision si elle n’est pas personnellement inscrite au rôle d’une contribution directe communale (décision de la Cour de cassation du 6 mars 2001) ».
Enfin, pour prouver sa qualité de contribuable, la personne devra fournir les avis d’imposition reçus pour les cinq années concernées ou, à défaut, un certificat de la direction départementale des finances publiques.
Circulaire du 25 juillet 2013 relative à la révision et à la tenue des listes électorales et des listes électorales complémentaires, NOR INTA1317573C
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Communiqué suite à l'assemblée citoyenne du 28 juin
Le vendredi 28 juin après-midi et en soirée, au CMCL, plus de 90 personnes ont participé à une assemblée citoyenne organisée par le groupe G.A.U.C.H.E. du conseil municipal de Gap et le Front de Gauche 05. Ensemble, elles ont défini les grandes lignes de la campagne municipale de mars 2014.Le travail commencé lors des réunions «des capables» est une première étape. Il nous a conduits à élaborer des propositions pour "changer la vie dans notre ville", aller au plus près des préoccupations de nos concitoyens, de leurs attentes et de leurs besoins. Il sera poursuivi et approfondi dès l'automne.
Le débat de qualité qui a été mené, confirme qu’il est possible de rassembler et de construire une alternative citoyenne au fonctionnement politique habituel. Les participants ont manifesté leur volonté de discuter avec toutes les forces politiques de gauche et les citoyens qui veulent un changement à Gap.
A l'issue de la réunion, Jean-Claude EYRAUD a été élu à l'unanimité pour conduire la liste G.A.U.C.H.E. aux élections municipale à Gap en mars 2014.
Gap le 30 juin 2013