DIRECTION GENERALE DES SERVICES

• Conseil Municipal : Désignation du secrétaire de séance
• Approbation du procès-verbal et clôture de la séance du conseil municipal du 25 mars 2016
• Arrêté préfectoral de projet de périmètre d'une nouvelle communauté d'agglomération - Consultation des collectivités concernées : Décision du Conseil Municipal

DIRECTION GENERALE DE L'ADMINISTRATION

• Fonds Régional d'Aménagement du Territoire (FRAT) - Aménagement et restructuration des bâtiments communaux/accueil mutualisé des services de divers partenaires - Demande de subvention

FINANCES

• Conseil Municipal: Désignation du Président de séance pour les délibérations afférentes au compte administratif
• Approbation du compte de gestion 2015 du receveur : Budget Général et Budgets annexes
• Compte Administratif 2015 - Budget Général et Budgets annexes
• Rapport sur les mutations immobilières annuelles réalisées au cours de l'exercice 2015
• Budget Supplémentaire 2016 - Budget Général et Budgets annexes
• Demande de participation financière à la Communauté d’Agglomération - travaux de mise en accessibilité des quais bus
• Modification de la durée d'amortissement des subventions d'équipement versées
• Rapport annuel 2015 - Utilisation de la Dotation de Solidarité Urbaine et de Cohésion Sociale (DSUCS)
• Subventions à divers associations et organismes N°4/2016 - Domaine culturel
• Subventions à divers associations et organismes N°4/2016 - Domaine économique
• Subventions à divers associations et organismes N°4/2016 - Domaine éducatif
• Subventions à divers associations et organismes N°4/2016 - Domaine des loisirs et cadre de vie
• Subventions à divers associations et organismes N°4/2016 - Domaine sportif
• Subvention d'équipement au Budget annexe des Parkings - Construction du parking de Bonne

CONSEIL DE GESTION

• Convention d’objectifs avec la Maison de l’Europe de Gap et des Alpes du Sud.
• Présentation des rapports de délégations de services publics

SECURITE ET DOMAINE PUBLIC

• Agenda 21 : Renouvellement de la patrouille équestre - Convention avec l'association "Les Écuries de la Luye"
• Exonération redevance occupation du domaine public - 2016/03
• Vidéo-protection : extension de la couverture du territoire par un dispositif de deux caméras mobiles et d'une caméra fixe en mairie centrale
• Mise en place de la vidéoverbalisation

SPORTS

• Convention de perception de la redevance ski de fond - Renouvellement
• Convention relative à la participation régionale pour l'utilisation des équipements sportifs année scolaire 2015/2016

CULTURE

• Convention-cadre d'exposition : A ciel ouvert 2016
• Convention d'utilisation de la Chapelle des Pénitents et de la Chapelle du Campus des trois fontaines
• Convention triennale avec l'association de développement culturel de Gap et des Hautes-Alpes "Théâtre la Passerelle" : avenant N°2

DIRECTION GENERALE DELEGUEE A LA VIE SOCIALE, A L'EDUCATION ET A L'EMPLOI

POLITIQUE DE LA VILLE ET DE L'EMPLOI

• Contrat de ville - Convention d'utilisation de l'abattement de la Taxe Foncière sur les Propriétés Bâties avec l'OPH et DOMICIL
• Organisation de la 3ème grande journée de mobilisation pour l'emploi 2016 - Demande de subvention

JEUNESSE ET DEVELOPPEMENT DES QUARTIERS

• Convention avec l'Association des Jardins Familiaux de Beauregard - Renouvellement
• Convention avec l'Association des Jardins Familiaux de Saint-Mens - Renouvellement
• Convention de mise à disposition de parcelles de jardins familiaux à un organisme ou une association à vocation sociale

EDUCATION

• Convention de partenariat financier avec le Département des Hautes-Alpes pour l'aide à la pratique sportive des élèves primaires
• Convention de partenariat financier avec le Département des Hautes-Alpes pour l'organisation des voyages scolaires des élèves primaires
• Construction d'une cuisine centrale adaptée aux circuits courts à Gap - Demande de subvention 38- Prise en charge des frais de scolarisation par les communes de résidence des élèves - Année scolaire 2016 - 2017

DIRECTION GENERALE DES SERVICES TECHNIQUES

VOIRIE

• Dénomination rond-point Robert Bidault
• Dénomination de voie : Chemin des Abadous
• Echange de voiries avec le Département des Hautes-Alpes
• Rocade de Gap - Convention de cofinancement Etat-Région-Département-Commune

URBANISME - AMENAGEMENT

• Renouvellement urbain - Carré de l'Imprimerie - Concertation publique - Bilan
• Etablissement Public Foncier de PACA - Avis du conseil municipal

URBANISME - FONCIER

• Acquisition amiable à l'euro symbolique - Aménagement d'un trottoir - Romette - Route de Champ Forain
• Acquisition d'une emprise de terrain sise Avenue Emile Didier
• Constitution de servitudes de passage - Accès aux jardins familiaux - ZA LA JUSTICE
• Constitution de servitudes de passage - Alimentation en eau d'aspersion des jardins familiaux - ZA LA JUSTICE
• La Providence - Parking - Déclassement
• Résiliation amiable du bail commercial - Local sis 60, Rue Jean Eymar

SYSTEMES D'INFORMATION ET DES ENERGIES

• Convention pour l'utilisation des supports de distribution électrique pour le déploiement de la fibre optique

DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE

• Zone d'activités de la Plaine de Lachaup - Acquisition de terrains - Demande de subvention
• Zone des Fauvins - Cession de Terrain - Entreprise DAUTREMER
• Zone d'activités de la Plaine de Lachaup - Cession de terrain - Les Tourtons du Champsaur
• Convention triennale 2016-2018 avec l’Association Plan de Gap

EAU POTABLE

• Rapport de l'année 2015 sur le prix et la qualité du service public de l'eau destiné à l'information des usagers

PROPRETE URBAINE

• Mise à la réforme et vente d'une semi remorque à fond mouvant alternatif

RELEVES DE DÉCISIONS

• Relevé de décisions prises par le Maire sur délégation du Conseil Municipal

QUESTIONS évoquées à la demande des Conseillers Municipaux