DIRECTION GENERALE DES SERVICES
- Conseil Municipal : Désignation du secrétaire de séance
- Approbation du procès-verbal et clôture de la séance du conseil municipal du 11 décembre 2015
- Approbation du procès-verbal et clôture de la séance du conseil municipal du 12 février 2016
RESSOURCES HUMAINES
- Autorisation d'accueil de volontaires au Service Civique
- Renouvellement de mise à disposition d'un agent de catégorie A auprès de la régie de Micropolis sur une fonction de direction
- Renouvellement de mise à disposition d'un agent de catégorie A auprès du SCOT sur une fonction de direction
DIRECTION GENERALE DE L'ADMINISTRATION
FINANCES
- Budget Primitif 2016
- Autorisation de programme - Crédits de paiements - Cuisine centrale
- Subventions à divers associations et organismes N°3/2016 - Domaine aide aux projets étudiants
- Subventions à divers associations et organismes N°3/2016 - Domaine culturel
- Subventions à divers associations et organismes N°3/2016 - Domaine de l'aide aux pays en voie de développement
- Subventions à divers associations et organismes N°3/2016 - Domaine de la jeunesse et du développement des quartiers
- Subventions à divers associations et organismes N°3/2016 - Domaine des institutions locales
- Subventions à divers associations et organismes N°3/2016 - Domaine des loisirs et cadre de vie
- Subventions à divers associations et organismes N°3/2016 - Domaine économique
- Subventions à divers associations et organismes N°3/2016 - Domaine éducatif
- Subventions à divers associations et organismes N°3/2016 - Domaine environnemental
- Subventions à divers associations et organismes N°3/2016 - Domaine patriotique
- Subventions à divers associations et organismes N°3/2016 - Domaine social
- Subventions à divers associations et organismes N°3/2016 - Domaine sportif
- Subventions à divers associations et organismes N°3/2016 - Domaine touristique
- Vote des taux 2016
CONSEIL DE GESTION
- Demande de garantie d'emprunt : acquisition de 25 logements ICF, en Prêt Local à Usage Social par l'OPH05
POPULATION
- Crématorium des Alpes du Sud - Contrat d'affermage - Avenant n°2
SECURITE ET DOMAINE PUBLIC
- Extension de la Vidéoprotection : implantation de 6 nouvelles caméras
- Indemnité d'éviction du Domaine Public
- Remises gracieuses 2016-8 - Frais d'enlèvement de véhicules
SPORTS
- Aménagement des berges de la Luye - Demandes de subventions
- Centre d'animations sportives - Convention de partenariat et de financement avec la CAF - 2016/2017/2018/2019
CULTURE
- CMCL : Sacem - Programmation Musiques Actuelles - Demande de subvention
- Conservatoire à rayonnement départemental : nouveau projet d'établissement, règlement intérieur, règlement des études
- Réhabilitation du Centre Municipal Culture et Loisirs - Demande de Subventions
- Tarifs complémentaires 2016 pour la location des espaces et matériels du Quattro
DIRECTION GENERALE DELEGUEE A LA VIE SOCIALE
POLITIQUE DE LA VILLE ET DE L'EMPLOI
- ANRU - Validation du protocole de préfiguration de l'opération urbaine du Haut-Gap
JEUNESSE ET DEVELOPPEMENT DES QUARTIERS
- Convention avec l'Association Bâtir - Renouvellement 2016/2018
DIRECTION GENERALE DES SERVICES TECHNIQUES
VOIRIE
- Création d’une nouvelle liaison routière PATAC-Beauregard - Demande de Subventions
- Dénomination de voie : Chemin du Villard
- Réaménagement du Boulevard Pompidou - Demande de Subventions
- Requalification des espaces publics du centre-ville - Demande de Subventions
BATIMENTS
- Construction d'un parking de persuasion de grande capacité à Bonne - Demande de subventions
- Mise en accessibilité des Bâtiments Communaux - Demande de Subventions
URBANISME - AMENAGEMENT
- PLU - Comité de Pilotage - Désignation d'un nouveau membre
URBANISME - FONCIER
- Acquisition amiable d'emprise à l'euro symbolique - Aménagement d'une Contre-allée - Avenue François Mitterrand
- Acquisition amiable d'emprises à l'euro symbolique - Implantation des containers - Ancienne Route de Veynes
- Acquisition amiable d'emprise sise 56, Avenue de Provence - Aménagement d'une Contre-allée - Côte de Fontreyne
- Acquisition à l'euro symbolique - Parcelle de terrain sise Rue le Hameau de Puymaure
- Cession de l’ancienne école des Jaussauds
- SARL Le Patalain - Résiliation anticipée amiable du bail emphytéotique et transformation en bail commercial
DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE
- Parc d'Activités Micropolis - Cession foncière - SARL Patrick MILLET
EAU POTABLE
- Délégation de service de l'eau potable - Comité de suivi - Désignation des représentants
AGRICULTURE
- Association Gap-Bayard - Désignation de représentants
- Abattoir Municipal - Renforcement de l'unité de prétraitement des eaux usées - Demandes de subventions
- Abattoir Municipal - Travaux de modernisation - Demandes de subventions
RELEVES DE DÉCISIONS
- Rélevé de décisions prises par le Maire sur délégation du Conseil Municipal
- QUESTIONS évoquées à la demande des Conseillers Municipaux