Ordre du jour du conseil municipal

DIRECTION GENERALE DES SERVICES

- Conseil Municipal : Désignation du Secrétaire de Séance

DIRECTION DE LA PROSPECTIVE

- Programme LEADER/ Opération préservation du petit patrimoine bâti non protégé : Groupement de commandes Pays Gapençais

DIRECTION GENERALE DE L'ADMINISTRATION

FINANCES
- Fiscalité de l'Urbanisme : instauration de la Taxe d'Aménagement, détermination du taux et du régime éxonératoire
- Décisions modificatives n°1 du budget Quattro
- Décisions modificatives n°2 du budget assainissement
- Subventions à diverses associations et organismes N°6/2011 - Domaine culturel
- Subventions à diverses associations et organismes N°6/2011 - Domaine éducation
- Subventions à diverses associations et organismes N°6/2011 - Domaine environnement
- Subventions à diverses associations et organismes N°6/2011 - Domaine patriotique
- Subventions à diverses associations et organismes N°6/2011 - Domaine Politique de la Ville
- Subventions à diverses associations et organismes N°6/2011 - Domaine social
- Subventions à diverses associations et organismes N°6/2011 - Domaine sportif

MARCHES PUBLICS

- Achats de services de télécommunications - Appel d'Offres ouvert pour le Groupement de Commandes - Signature des marchés.
- Marché de fourniture de carburants - Société OCEDIS - Avenant n°4

SECURITE ET DOMAINE PUBLIC

- Commission extra-municipale des Marchés - Création et désignation des membres

SPORTS

- Renouvellement de la convention pour la perception de la redevance ski de fond - tarif 2011-2012

CULTURE

- Règlement intérieur de la Bibliothèque municipale
- Schéma départemental des enseignements artistiques - Convention triennale d'objectifs entre la ville de Gap et le département des Hautes-Alpes
- Convention de mise à disposition d'une salle de la Bibliothèque municipale avec l'association des Donneurs de Voix
- Convention du plan de conservation partagée des périodiques en région Provence-Alpes-Cote d'Azur (PACA) entre la ville de Gap et l'Agence Régionale du livre PACA

DIRECTION GENERALE DES SERVICES TECHNIQUES

FONCIER - GESTION DU PATRIMOINE
- Acquisition foncière - création d'un cheminement piéton entre l'Eglise de Saint Roch et la rue Roger Sabatier

DIRECTION GENERALE DU DEVELOPPEMENT DURABLE DES TERRITOIRES

DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE
- Avis du Conseil Municipal - Aide financière accordée par le Conseil Général à une entreprise en difficulté

EAU ET ASSAINISSEMENT
- Agenda 21 - Protection des captages d'eau potable : acquisitions foncières autour des sources de Vallon, Vière et Grandchamp
- Approbation du Règlement du Service Public d'Assainissement Non Collectif (SPANC)
- Demandes de subventions pour la consolidation des berges du torrent du Turrelet suite à un glissement de terrain

ENVIRONNEMENT

- Agenda 21 : statuts du Syndicat Mixte pour la gestion du Conservatoire Botanique National Alpin (CBNA) - Modification - Adhésion des Régions Provence-Alpes Côte d'Azur et Rhône-Alpes
- Agenda 21 : convention de reconduction d'animation sur l'empreinte écologique auprés des écoles primaires de gap par l'Association ADELHA

PARC AUTOMOBILE

- Agenda 21 : mise à la réforme de véhicules du parc automobile

COMPTES-RENDUS DES DECISIONS PRISES PAR LE MAIRE DANS LE CADRE
DES DELEGATIONS DE POUVOIRS :

 - Relevé des décisions d'attribution des marchés à procédure adaptée prises par le Maire

• QUESTIONS évoquées à la demande des Conseillers Municipaux